Justice

Vital Kamerhe a quitté Kinshasa lundi. C’était à bord d’un avion affrété. Tout s’est fait dans la discrétion. « Même à l’aéroport, tout le monde n’était pas au courant de l’opération ». L’homme a reçu l’autorisation des autorités du…
Lire la suite...

« Les enjeux du présent siècle ne pourront, peu importe les aléas de la vie, mettre une séparation entre l'être et son âme» indiquait le sociologue Marcelin Kuka. Les réalités oscillantes de la vie politique congolaise n'ont pas empêché à…
Lire la suite...

Ferdinand Kambere, cadre du Parti du Peuple pour la Reconstruction et la Démocratie (PPRD), ne bénéficiera pas d'une mesure de mise en liberté provisoire. Des sources judiciaires concordantes ont fait savoir à acturdc.com que le…
Lire la suite...

Le scénario du feuilleton judiciaire 100 jours ne cesse de poursuivre son chemin. Alors qu'il se voyait déjà mis en liberté provisoire après la libération il y a quelques jours de son associé au procès, l'homme d'affaires libanais ne…
Lire la suite...

Le secrétaire permanent adjoint du PPRD Ferdinand Kambere qui avait passé nuit au cachot du Parquet Général de Kinshasa Gombe serait déjà placé sous mandat d'arrêt provisoire (MAP) et conduit à la prison Centrale de Makala ce mardi 21…
Lire la suite...

Le bâtonnier intérimaire du barreau de Mbuji-Mayi, Richard Mukendi, a demandé aux juges de traiter les avocats et justiciables avec équité et justice comme étant leurs semblables. Il a lancé cet appel au cours de la…
Lire la suite...

Lancien gouverneur du Kongo CentralAtou Matubuana sera ce lundi 20décembre 2021 devant les magistratsinstructeurs de la Cour de cassation.Linformation a été livrée par un de sesavocats, maitre Mpuku Montana. Surun media de la…
Lire la suite...

Les réactions continuent à s'enchaîner après le discours de Félix Tshisekedi sur l'état de la nation. Engagée dans les questions des droits de l'homme, l'association congolaise pour l'accès à la justice ( ACAJ) note avec satisfaction la…
Lire la suite...

La star de la rumba congolaise Koffi Olomidé a été relaxée lundi en appel des chefs d'accusation d'agressions sexuelles de quatre de ses ex-danseuses mais condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis probatoire de trois ans pour les…
Lire la suite...

Dans l'analyse de ce sujet, il y a lieu de répondre aux questions suivantes : -Est-il possible pour la Cour de Cassation d’accorder la liberté provisoire à quelqu’un qui est condamné par la juridiction d’appel et qui forme le…
Lire la suite...